PREVOYANCE
PREVOYANCE
Parce qu’aujourd’hui le bien être de vos salariés passe par le votre. Nous vous proposons de vous accompagner dans l’étude et l’analyse de vos régimes.
Pourquoi mettre en place un contrat prévoyance?
La mise en place d’un régime de prévoyance collectif fait partie intégrante de la politique sociale de votre entreprise et présente de nombreux avantages…
Souscrire un contrat collectif au sein de votre entreprise permet à vos salariés de bénéficier de garanties meilleures que celles d’un contrat individuel et à un tarif préférentiel.
Vos cotisations sont déductibles (dans la majorité des cas) de votre bénéfice imposable et totalement exonérées des charges sociales. article 83 du CGI (cf régime fiscale des cotisations pour les salariés) et d’exonération sociale article L 242.1 du code de la SS (cf. régime social des contributions employeur). + d’informations
Pourquoi mettre en place un contrat prévoyance?
La mise en place d’un régime de prévoyance collectif fait partie intégrante de la politique sociale de votre entreprise et présente de nombreux avantages…
Souscrire un contrat collectif au sein de votre entreprise permet à vos salariés de bénéficier de garanties meilleures que celles d’un contrat individuel et à un tarif préférentiel.
Vos cotisations sont déductibles (dans la majorité des cas) de votre bénéfice imposable et totalement exonérées des charges sociales. article 83 du CGI (cf régime fiscale des cotisations pour les salariés) et d’exonération sociale article L 242.1 du code de la SS (cf. régime social des contributions employeur). + d’informations
En tant qu’employeur, vous avez des obligations en terme de prévoyance envers vos salariés, notamment si vous dépendez d’une Convention Collective.
Et notamment :
- la Convention Collective Nationale des cadres CCN 1947
- la Loi de Mensualisation LOI MENSUALISATION
- les obligations des conventions collectives professionnelles
Quelles peuvent être les garanties d’un contrat de prévoyance?
Elles sont nombreuses et doivent faire l’objet d’une étude spécifique pour chaque entreprise.
Vous trouverez ci-dessous une liste des garanties les plus rencontrées sur le marché.
Entre le double effet et la rente de conjoint : L’allocation obsèques : Il s’agit un capital versé permettant la prise en charge des frais d’obsèques. Cette garantie peut conserver le salarié mais également ses ayant droits en fonction du contrat
A ajouter après l’allocation obsèques : Les maladies redoutées : Cette garantie prévoit le versement de capitaux à la suite de maladie comme un cancer, un problème cardiaque, un AVC, etc. Ces maladies peuvent induire des dépenses lourdes.
Trois catégories d’invalidité existent :
- 1ère catégorie SS : les invalides capables d’exercer une activité rémunérée, mais dont la capacité de travail est réduite d’au moins 2/3,
- 2ème catégorie SS : les invalides incapables d’exercer une activité professionnelle,
- 3ème catégorie SS : les invalides étant incapables d’exercer une activité professionnelle et nécessitant l’assistance d’une tierce personne.